CP 2020-066

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT
RELATIVES À LA GESTION DES RESSOURCES HUMAINES - 1ER RAPPORT
HABILITATION DE LA PRÉSIDENTE DU CONSEIL RÉGIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE À SIGNER UNE
CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE DES PERSONNELS DE LA
RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (ASCRIF)

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Auteur du rapport
    Pôle ressources humaines
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 932 : Enseignement
    M71-Chapitre 930 : Services généraux
    M71-Chapitre 900 : Services généraux
    M71-Chapitre 944 : Frais de fonctionnement des groupes d élus
  • Ligne budgétaire
    HP 0202-004 : dépenses associées aux frais de personnel
    HP 021-021 : formation information des élus régionaux
    HP 022-022 : indemnités et charges du CESR
    HP 222-024 : dépenses associées aux agents des lycées
    M71-Rubrique 0201 HP0201-026 : amélioration de l environnement professionnel
    HP 222-017 : participation aux charges de fonctionnement des lycées publics

Rapport

PDF - 273.75 Ko

Délibération

PDF - 245.06 Ko

Amendements

PDF - 2.9 Mo