CP 2019-296

AFFECTATIONS PROVISIONNELLES ET SPÉCIFIQUES DES
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT RELATIVES À LA GESTION DES
RESSOURCES HUMAINES - 2ÈME RAPPORT
REMISES GRACIEUSES - SECTEUR RESSOURCES HUMAINES

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    VIE DU CONSEIL REGIONAL, AGENT CONTRACTUEL, AGENT NON TITULAIRE, AGENT TITULAIRE, CONSEILLER REGIONAL
  • Auteur du rapport
    Pôle ressources humaines
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 930 : Services généraux
    M71-Chapitre 932 : Enseignement
    M71-Chapitre 944 : Frais de fonctionnement des groupes d élus
  • Ligne budgétaire
    HP 021-021 : formation information des élus régionaux
    HP 022-022 : indemnités et charges du CESR
    HP 0202-004 : dépenses associées aux frais de personnel
    HP 222-024 : dépenses associées aux agents des lycées

Rapport

Délibération

Amendement