CP 2019-304

AFFECTATION D’AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D’AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT AU
PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2019

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    ACTIVITE PERISCOLAIRE, CENTRE DE LOISIRS, ESPACE VERT
  • Emplacement
    CERGY-PONTOISE (AGGLOMERATION NOUVELLE), ST-QUENTIN-EN-YVELINES (AGGLOMERATION NOUVELLE), TORCY (AGGLOMERATION NOUVELLE)
  • Auteur du rapport
    Direction sports loisirs et jeunesse
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 933 : Culture sports et loisirs
    M71-Chapitre 903 : Culture sports et loisirs
  • Ligne budgétaire
    M71-Sous-fonction 33 : Loisirs
    HP 33-001 : investissements dans les îles de loisirs
    M71-Sous-fonction 37 : Sécurité
    HP 32-001 : équipements sportifs d intérêt régional

Rapport

PDF - 232.78 Ko

Délibération

PDF - 205.07 Ko

Amendements

PDF - 694.2 Ko