CP 2020-423

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATION D'ENGAGEMENT AU
PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 4ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    SPORT, LOISIRS, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • Emplacement
    BOIS-LE-ROI, TORCY (SEINE-ET-MARNE)
  • Auteur du rapport
    Direction sports loisirs et jeunesse
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 903 : Culture sports et loisirs
    M71-Chapitre 933 : Culture sports et loisirs
  • Ligne budgétaire
    M71-Sous-fonction 33 : Loisirs
    HP 37-001 : sécurité dans les propriétés régionales
    HP 33-002 : charges diverses liées aux bases de plein air et de loisirs

Rapport

PDF - 310.86 Ko

Délibération

PDF - 290.52 Ko

Amendement

PDF - 4.29 Mo