CP 2020-309

AFFECTATION D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'AUTORISATION D’ENGAGEMENT AU
PROFIT DES ÎLES DE LOISIRS - 3ÈME RAPPORT POUR 2020

  • Date de publication
  • Organe délibérant
    COMMISSION PERMANENTE
  • Thématique
    ACCESSIBILITE, BASE DE PLEIN AIR ET DE LOISIRS, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, LOISIRS
  • Emplacement
    TORCY (SEINE-ET-MARNE), JABLINES, ST-QUENTIN-EN-YVELINES (AGGLOMERATION NOUVELLE), CERGY-PONTOISE (AGGLOMERATION NOUVELLE), MOISSON, TRAPPES (YVELINES)
  • Auteur du rapport
    Direction sports loisirs et jeunesse
  • Chapitre relatif au budget
    M71-Chapitre 903 : Culture sports et loisirs
    M71-Chapitre 933 : Culture sports et loisirs
  • Ligne budgétaire
    M71-Sous-fonction 33 : Loisirs
    HP 37-001 : sécurité dans les propriétés régionales
    HP 33-001 : investissements dans les îles de loisirs

Rapport

PDF - 436.49 Ko

Délibération

PDF - 405.68 Ko

Amendements

PDF - 714.87 Ko