 |
Menu mode d'emploi et rechercherMoteur de recherche |
Autres langues
Fil d'ariane
L'actualité |
|
EnvoyerEnvironnement
Énergies renouvelables : un dispositif d’aide plus simple
Pour mieux inciter les Franciliens à faire le choix d’installations utilisant des énergies renouvelables, la Région facilite l’accès à ses subventions.
Chauffe-eau solaires, capteurs solaires photovoltaïques, pompes à chaleur géothermales, toitures végétalisées… Pour encourager davantage de particuliers à investir dans les installations utilisant des énergies renouvelables, la Région a décidé, le 26 juin, de simplifier le dispositif d’aide mis en place à leur intention en mai 2006. Désormais, les travaux peuvent démarrer plus vite, les allers-retours de courriers entre la Région et les bénéficiaires sont moins nombreux et, concernant les subventions, elles deviennent forfaitaires et donc plus claires.
Procédure allégée
Sur le plan de la procédure, la simplification la plus indispensable concerne le moment où les travaux peuvent démarrer : la durée de la procédure dépassant facilement le délai de validité des devis (3 mois), la Région a décidé, afin d’éviter toutes tensions, de permettre le début des travaux dès lors que les services régionaux ont considéré que le dossier de demande de subvention était complet (les bénéficiaires n’ont donc plus à attendre de recevoir la notification de subvention de la Région). Par ailleurs, pour limiter les échanges de courriers entre les particuliers et la Région, il n’y a plus de convention à signer.
Subventions plus claires
Pour ce qui est des subventions, fini les calculs selon devis. Elles deviennent forfaitaires, leurs montants ayant été fixés à partir de ceux que les services régionaux ont observés dans les dossiers traités depuis deux ans. Les aides régionales sont désormais les suivantes :
- chauffe-eau solaire individuel (CESI) : aide forfaitaire sur le montant de la main-d’œuvre de 800 euros (au lieu d’une aide de 50 % sur le montant HT de la main-d’œuvre plafonnée à 900 euros)
- système solaire combiné (SSC) : aide forfaitaire sur le montant de la main-d’œuvre de 1.300 euros (au lieu d’une aide de 50 % sur le montant HT de la main-d’œuvre plafonnée à 1.500 euros, uniquement si le taux de couverture est supérieur à 25 % des besoins en chauffage)
- capteurs solaires photovoltaïques : aide forfaitaire sur le montant de la main-d’œuvre de 1.300 euros (au lieu d’une aide de 50 % sur le montant HT de la main-d’œuvre plafonnée à 1.500 euros)
- pompe à chaleur géothermale sur nappe ou à capteurs verticaux ou horizontaux (eau/eau ou sol/eau mais pas air/eau) : aide forfaitaire sur le montant de la main-d’œuvre de 1.300 euros (au lieu d’une aide de 50 % sur le montant HT de la main-d’œuvre plafonnée à 1.500 euros)
- toiture végétalisée : aide de 45 euros/m² de végétation (au lieu de 50 % du montant HT des travaux, l’aide étant plafonnée à 45 euros/m² de végétation).
Précision importante : la Région exige qu'il soit fait appel à des installateurs dont la qualité du travail est reconnue par des appellations (Qualisol pour les CESI et les SSC et QualiPV pour les installations photovoltaïques).
Du 21 septembre 2006 au 22 mai 2008, au cours de 14 sessions de la commission permanente, la Région a pu aider l’installation de 554 chauffe-eau solaires individuels (pour un total de 444.033,75 euros), de 102 systèmes solaires combinés (pour 133.523,36 euros), de 110 capteurs solaires (pour 141.438,39 euros), de 421 pompes à chaleur géothermale (pour 552.639,89 euros) et de 12 toitures végétalisées (pour 49.494,38 euros).
En téléchargement
Nouveau règlement d’attribution et nouveau dossier de demande de subvention (pdf - 116.37 Ko) Sur notre site
|
Infos pratiquesLa Région répond par courrier électronique à vos questions sur l’énergie : energie@iledefrance.fr. |
Article publié le 1 juillet 2008
L'actualité |
|
Les brèves
Recherche
La biodiversité : la recherche en actions
Le groupement scientifique R2DS qui travaille à faire avancer les savoirs sur le développement soutenable organise sa 3e session thématique ce 18 juin à Paris. Seront notamment présentés les programmes de recherche en cours sur la biodiversité.
En téléchargement
3e session thématique du R2DS (doc - 178 Ko)
Sur le web
Les brèves
Environnement
Centre de traitement des déchets ménagers d'Ivry/Paris XIII
Le débat public sur le projet de remplacement du centre de traitement des déchets ménagers d'Ivry/Paris XIII se déroulera de septembre à décembre 2009. Jusqu’au 8 juillet, les Franciliens peuvent noter l’importance des thèmes qui y seront abordés.
Sur le web
Centre de traitement d’Ivry/Paris XIII
Toutes les brèves
Accès rapide rubriques principales
L'actualité|Les dossiers|Le journal|Marchés publics|Aides régionales|Appels à projets|Galeries d'images|Espaces thématiques|Offres d'emploi|RSS|Chat|Annuaire des liens|Mode d'emploi