Date de lancement
1 décembre 2009

Date de clôture
10 mars 2010

Date de dernière modification de la fiche
30 novembre 2009

Objectifs de l'appel

Le dispositif Sesame existe depuis 1994 et a permis de soutenir plus de 300 projets de recherche portés par des équipes franciliennes pour un montant d’intervention régional de près de 110 millions d’euros.

Il permet de soutenir en co-financement des projets de recherche novateurs, menés dans les laboratoires franciliens, nécessitant un investissement matériel important, que ce soit par acquisition d'un équipement scientifique d'une certaine envergure ou pour la réalisation d'un dispositif expérimental original de recherche.

L’appel à propositions Sesame a pour ambition de :

• renforcer l’excellence et la compétitivité internationale de la recherche francilienn
•  favoriser les interactions entre laboratoires d'organismes de recherche différents. En particulier, l’implication dans un même projet de plusieurs institutions de recherche franciliennes est vivement souhaitée
• stimuler l'interdisciplinarité et le développement de programmes de recherche entre équipes de disciplines scientifiques différentes
•  favoriser l’innovation et le partenariat avec des entreprises innovantes

Conditions d'éligibilité

L’appel à propositions Sesame s’adresse aux organismes de recherche relevant du secteur public et parapublic, ainsi qu’aux institutions privées à but non lucratif.

Il est ouvert à toutes les disciplines scientifiques. Toutefois, les projets relevant de l’un des 14 Domaines d’Intérêt Majeur tels que labellisés par le Conseil régional font l’objet de financements régionaux distincts et ne sont donc pas éligibles au présent appel à projets.

La Région n’intervient qu’à condition d’être co-financeur des matériels à acquérir pour le programme de recherche.

Sont éligibles au co-financement régional les équipements utilisés dans le cadre de programmes de recherche scientifique dont la valeur unitaire est comprise entre 0,2M€ et 3M€ H.T. ou les appareils d'un coût unitaire moindre mais utilisés pour la réalisation d'un dispositif original de recherche dont le montage complet se place dans la fourchette de prix précitée.

Le taux maximum d’intervention régionale dans le matériel à acquérir s’élève à 45% du montant net de la T.V.A. déductible pour les projets relevant des sciences et techniques et à 66% du montant net de la T.V.A. déductible pour les projets relevant des sciences humaines et sociales

Démarches à entreprendre

Pour chaque projet, le dossier devra être obligatoirement transmis par la direction générale ou la présidence de l’établissement de recherche de rattachement, au plus tard le 10 mars 2010 – le cachet de la poste faisant foi.

Trois exemplaires papier seront accompagnés d’une version numérique sur CD-ROM conforme à la version papier, le contenu de laquelle fera autorité.

Tout dossier incomplet sera considéré comme non éligible.

La description des éléments à fournir figure dans les dossiers à télécharger ci-dessous.

Documents à télécharger

Sesame 2010 règlement de l'appel Le règlement de l'appel à projet	PDF 165 Ko
Sesame 2010 dossier Le dossier de candidature	DOC 96 Ko
Sesame 2010 récapitulatif Récapitulatif du projet	XLS 17 Ko